24 mai 2012
La Cour de cassation examinera, aujourd'hui, les condamnations prononcées dans l'affaire de la marée noire de l'Erika, afin de déterminer si elle les valide ou les annule, comme le recommande l'avocat général, à la grande indignation des parties civiles.
La Cour de cassation examine aujourd'hui les condamnations prononcées dans l'affaire de la marée noire de l'Erika, afin de déterminer si elle les valide ou les annule, comme le recommande l'avocat général, à la grande indignation des parties civiles.
Ce jeudi, Didier Boccon-Gibod, avocat général, a estimé que la cassation de l'arrêt de 2010 sur la marée noire de l'Erika était "la seule issue juridiquement possible". La décision sera communiquée le 25 septembre.
Peu après 8 h 30, ce jeudi, la Cour de cassation a commencé l'examen des condamnations prononcées dans l'affaire de la marée noire de l'Erika. Et la question est la suivante : va-t-elle les valider ou les annuler, comme le recommande l'avocat général.
22 mai 2012
Lundi, vers 12h40, les pompiers ont été appelés pour une pollution d'environ 500m² à Port-Maria, nécessitant l'intervention des sauveteurs côtiers et du chef de...
14 mai 2012
Le pétrolier Exxon Valdez, à l'origine d'une gigantesque marée noire en Alaska en 1989, n'a pas obtenu l'autorisation d'accoster en Inde où il devait...
12 mai 2012
Trier les déchets va devenir un vrai jeu d'enfants en Paimpol-Goëlo. Àpartir du lundi21 mai, lesac jaune disparaît. Tout prendra place dans le bac bleu, équipé d'une affichette jaune. Explications.
11 mai 2012
À la suite d'un contrôle sanitaire des installations d'eau chaude à la piscine Caneton, à Dinan, par le laboratoire de développement et d'analyses des...
10 mai 2012
Trois textes viennent d'être pris par la France afin de répondre à Bruxelles qui l'avait traduite devant la Cour dejustice européenne pour n'avoir pas pris les mesures nécessaires pour lutter contre la pollution des eaux par les nitrates. Poudre aux yeux?
4 mai 2012
L'association Eau et rivières, qui se dresse contre les atteintes à l'environnement, braque les projecteurs, à travers une conférence, sur les marées vertes et leurs conséquences sur la santé.
29 avril 2012
Contrairement aux «voyous des mers», les pollueurs d'eau douce bénéficient d'une incroyable indulgence des autorités. Du contrôle à la sanction, enquête sur une quasi-impunité. Même si la Bretagne apparaît comme la plus sévère... des régions laxistes!
28 avril 2012
Les parties civiles présentes pour le «procès Erika», étaient hier, à Ploemeur, la première commune atteinte par les rejets de l'Erika, pour contre-attaquer et dire leur colère contre la probable annulation des jugements antérieurs.
Les parties civiles présentes pour le «procès Erika», étaient, hier, à Ploemeur, pour dire leur colère contre la probable annulation des jugements antérieurs.
Les parties civiles présentes pour le «procès Erika», étaient hier, à Ploemeur(56), la première commune atteinte par les rejets de l'Erika, pour contre-attaquer et dire leur colère contre la probable annulation des jugements antérieurs.
24 avril 2012
Les parties civiles impliquées dans le procès «Erika» se réuniront, vendredi, à Ploemeur. Le 24mai, la Cour de cassation pourrait, en effet, annuler toute la procédure judiciaire qui a fait suite au naufrage.
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