21 mai 2012
C'est un procès-fleuve qui va s'ouvrir demain, à Vannes. La cour d'assises sera réunie pendant deux semaines pour juger quatrepersonnes impliquées dans la mort de l'épouse d'Eugène LeCouviour.
Garde des petits-enfants, mise sous tutelle, transmission du patrimoine... Les seniors doivent faire fasse à de nombreuses questions de droit. Alors, après avoir créé des points...
L'ancien président de la République avait pour habitude de dire que les jeunes d'aujourd'hui n'ont plus rien à voir avec ceux de 1945, manière de constater que l'Ordonnance d'après-guerre sur la justice des mineurs n'était plus adaptée à leur cas. Cette ère-là est finie et bien finie, martèle aujourd'hui Christiane Taubira, garde des Sceaux, qui a suivi Pierre Joxe dans les dédales du palais de justice de Paris. Et annonce le retour d'une justice adaptée aux mineurs.
Le tribunal correctionnel de Nanterre a décidé de reporter le premier procès pénal du Mediator, un médicament accusé d'avoir causé au moins 500 morts, après avoir accepté de transmettre à la Cour de cassation une question prioritaire de constitutionnalité (QPC). Une audience de procédure aura lieu le 14 décembre prochain. On connaitra alors la date du procès.
Pour sa première visite officielle, Christiane Taubira avait choisi vendredi de participer à un match de basket opposant des détenus et du personnel pénitentiaire à Paris-Bercy. Mais il s'est produit un petit incident de match, rapporte ce lundi Europe 1... un détenu de 22 ans s'est fait la belle en pleine rencontre.
Le procès Le Couviour, qui s'ouvre ce mardi, pour une durée de 8 jours, à Vannes, ne fait pas l'objet de dispositif particulier, que ce soit en termes de sécurité ou...
20 mai 2012
Le psychiatre brestois SergeRodallec, aujourd'hui âgé de62 ans, a été condamné, vendredi soir, à13ans de réclusion criminelle par la cour d'assises d'appel de...
C'est un procès-fleuve qui va s'ouvrir mardi, à Vannes. La cour d'assises sera réunie pendant deux semaines pour juger quatrepersonnes impliquées dans la mort de l'épouse d'Eugène Le Couviour.
Présent, hier, au 19e colloque des avocats de la Saint-Yves, à Tréguier (22), Christian Charrière- Bournazel, président du Conseil national des barreaux, attend beaucoup du nouveau garde des Sceaux.
19 mai 2012
C'est un procès-fleuve qui va s'ouvrir mardi, à Vannes. La cour d'assises sera réunie pendant deux semaines pour juger quatrepersonnes impliquées dans la mort de l'épouse d'Eugène LeCouviour.
«Moi, je me plaisais avant dans cet immeuble», soupire ce marginal morlaisien, tranquillement accoudé, hier, à la barre du tribunal correctionnel de Brest. «Et puis elle est...
À la barre, il a reconnu l'ensemble des faits: conduite sous l'empire de l'alcool, sans permis ni assurance, refus d'obtempérer, délit de fuite... (Le...
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