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Diffamation. Débouté, BSB écope de 1.800 EUR d'amende

27 novembre 2009

En février, Paloma Cousin, une jeune femme âgée de 34 ans demeurant à Camlez, avait installé un campement de fortune devant le siège briochin de la société Bâtiments et styles...

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"Singe hurleur". Denis Balbir fait condamner "Les cahiers du football"

26 novembre 2009

Statuant en deuxième instance, la cour d'appel a en outre condamné la publication (quelque 13.000 exemplaires diffusés) à verser 1.500 euros au titre des frais de la...

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Guerre d'Algérie. Cinéma Histoire et diffamation

18 novembre 2009

Après le festival de cinéma de Douarnenez de 2007 consacré à la guerre d'Algérie, une ex-militante Front national avait publié sur le net un communiqué dans lequel elle...

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Camaret. Face à la rumeur l'élu contre-attaque

7 octobre 2009

Le principe même d'une rumeur, c'est de courir. Vite, et dans tous les sens. De Camaret à Crozon en passant par Morgat, celle concernant Michel Thomas n'a pas...

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Le Point. L'hebdomadaire condamné pour avoir diffamé Julien Dray

25 septembre 2009

La 17e chambre du tribunal correctionnel de Paris a condamné le directeur de la publication du Point, Franz-Olivier Giesbert, à verser une amende de 1.001 euros au titre des...

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Diffamation à l'égard de BSB. Dommages et intérêts requis

18 septembre 2009

En février, Paloma Cousin, une jeune femme âgée de 34 ans demeurant à Camlez, avait installé un campement de fortune devant le siège briochin de la société Bâtiments et styles...

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Abus bancaires. Une association condamnée pour diffamations

7 juillet 2009

Le Crédit maritime a obtenu, en partie, satisfaction auprès du tribunal correctionnel de Lorient. La banque, estimant que son image avait été ternie à la suite de la diffusion...

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Diffamation. 4.000 EUR avec sursis pour Claudine Dupont-Tingaud

13 juin 2009

Pour avoir diffusé sur internet un communiqué dans lequel elle accusait le festival de Douarnenez, les cinéastes et les conférenciers de «falsification» de l'histoire...

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La banque poursuit en justice. Informations ou diffamation?

14 mai 2009

«Au vu des éléments présentés aujourd'hui par mon confrère, je crois maintenant qu'elle aurait mieux fait de s'abstenir sur des faits vieux de deux ans, que tout...

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Festival de cinéma. Un procès pour diffamation

27 avril 2009

Le tribunal de Quimper doit rendre son délibéré, jeudi, au sujet d'une affaire qui oppose le Festival de cinéma de Douarnenez à Claudine Dupont-Tingaud, ex-élue du Front...

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Cantonales : le maire de Saint-Thois s'estime diffamé

7 mars 2009

Un ancien postulant à la candidature PRG pour les dernières cantonales à Châteauneuf-du-Faou, mais qui ne s'est finalement pas présenté au scrutin, était jugé jeudi par le...

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Diffamation. Du rififi à la coopérative porcine

6 février 2009

C'est une image peu glorieuse et très conflictuelle d'une coopérative agricole qui a été dépeinte, hier, à l'audience du tribunal correctionnel de Quimper. Lutte...

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