cour d'appel

Guerre d'Algérie. Cinéma Histoire et diffamation

18 novembre 2009

Après le festival de cinéma de Douarnenez de 2007 consacré à la guerre d'Algérie, une ex-militante Front national avait publié sur le net un communiqué dans lequel elle...

• Tags :
• Justice
• cour d'appel
• guerre d'algérie
• diffamation

Assises des Côtes-d'Armor.Peine confirmée en appel à la meurtrière de Freddy Masson

9 novembre 2009

Suivant les réquisitions de l'avocat général, la cour d'assises des Côtes-d'Armor a condamné vendredi, en appel, une jeune femme âgée de 21 ans à cinq ans...

• Tags :
• Justice
• assises
• meurtre
• cour d'appel
• saint-brieuc
• brest
• cour d'appel des mineurs

Assises des Côtes-d'Armor.Peine confirmée en appel pour le meurtre d'un jeune homme

7 novembre 2009

Suivant les réquisitions de l'avocat général, la cour d'assises des Côtes-d'Armor a condamné, hier en appel, une jeune femme âgée de 21 ans à cinq ans...

• Tags :
• Justice
• assises
• meurtre
• cour d'appel
• saint-brieuc
• brest
• cour d'appel des mineurs

Violences à la sortie d'un bar: un an de prison ferme en appel

10 octobre 2009

La cour d'appel de Rennes a rendu, en milieu de semaine, son délibéré concernant une affaire de violences survenues à la sortie d'un bar de nuit du quartier de...

• Tags :
• Justice
• Cour d'appel
• Tribunal
• Coups

Bugaled-Breizh. Décision de poursuite de l'enquête le 27 novembre [Video]

7 octobre 2009

«Je me sens mieux en sortant de l'audience qu'en y entrant». Hier, vers 13h, Rémy Gloaguen, frère d'une victime du Bugaled-Breizh, résumait bien le sentiment...

• Tags :
• Justice
• bugaled-breizh
• cour d'appel
• naufrage
• video

Bugaled-Breizh. 52 jours de suspense en plus

7 octobre 2009

«Je me sens mieux en sortant de l'audience qu'en y entrant». Hier, vers 13h, Rémy Gloaguen, frère d'une victime du Bugaled-Breizh, résumait bien le sentiment...

• Tags :
• Justice
• bugaled-breizh
• cour d'appel

Erika. Le procès en appel s'ouvre aujourd'hui à Paris [Video + Diapo]

5 octobre 2009

A lire également > La cour de cassation rend Total responsable > Quiberon renonce à se porter partie civile Jusqu'au 18 novembre, Total et deux filiales,...

• Tags :
• Justice
• Erika
• naufrage
• cour d'appel
• Paris
• procès
• préjudice écologique
• Total
• Rina
• Quiberon
• Saint-Gildas-de-Rhuys
• Sarzeau

Erika. Procès en appel, du 5 octobre au 18 novembre [Video + Diapo]

5 octobre 2009

A lire également > La cour de cassation rend Total responsable > Quiberon renonce à se porter partie civile Jusqu'au 18 novembre, Total et deux filiales,...

• Tags :
• Justice
• Erika
• naufrage
• cour d'appel
• Paris
• procès
• préjudice écologique
• Total
• Rina
• Quiberon
• Saint-Gildas-de-Rhuys
• Sarzeau

Saint-Tugdual.La biscuiterie Revolt en liquidation judiciaire

2 octobre 2009

Hier matin, c'est par le liquidateur judiciaire que les 25 employés de la biscuiterie Revolt, à Saint-Tugdual, ont appris la liquidation judiciaire de leur entreprise, par...

• Tags :
• Justice
• liquidation judiciaire
• biscuiterie
• Revolt
• employés
• cour d'appel
• licenciement économique

Bugaled-Breizh. La cour d'appel devra dire si l'enquête continue

29 septembre 2009

Oui ou non, l'enquête sur le naufrage du Bugaled-Breizh va-t-elle continuer? Dans une semaine, les familles des victimes seront fixées. Une audience d'appel doit en...

• Tags :
• Faits divers
• Naufrage
• bugaled-breizh
• cour d'appel
• rennes

moulinex. 500 salariés à l'audience

2 septembre 2009

La cour d'appel de Caen a examiné hier les conditions de licenciement de 593 ex-salariés de Moulinex, qui s'étaient vu accorder des dommages et intérêts de 1.000 à...

• Tags :
• Economie
• moulinex
• licenciements
• cour d'appel

Braquages. Détenu depuis 39 mois il clame son innocence

18 juillet 2009

Mis en examen pour quatre braquages de banque dont il se dit innocent, Patrice Picherit est en détention provisoire depuis 39 mois. La chambre de l'instruction de la cour...

• Tags :
• Justice
• braquages
• cour d'appel

Braquages. Détenu depuis 39 mois il clame son innocence

18 juillet 2009

Mis en examen pour quatre braquages de banque dont il se dit innocent, Patrice Picherit est en détention provisoire depuis 39mois. La chambre de l'instruction de la cour...

• Tags :
• Justice
• braquages
• cour d'appel

Queen Mary 2. Décision de la cour d'appel aujourd'hui

2 juillet 2009

Les parties civiles misent notamment sur un arrêt confirmant les condamnations des deux sociétés en cause. «Nous attendons une confirmation des condamnations des deux sociétés....

• Tags :
• Justice
• Queen Mary 2
• cour d'appel
• Saint-Nazaire
• Endel
• Chantiers de l'Atlantique

Meurtres de Scaër. La perpétuité pour les deux accusés

13 juin 2009

La cour d'assises de Rennes, qui jugeait en appel les auteurs du double meurtre de Scaër, a retenu la préméditation et les a tous deux condamnés à la réclusion criminelle à...

• Tags :
• Justice
• rennes
• cour d'appel

Tags