communes

Algues vertes. L'indemnité des communes revue à la hausse

6 octobre 2009

Deux mois après sa prise de fonction, Michel Cadot, préfet de Région, effectue un Tro Breiz à la rencontre des élus et responsables professionnels. L'occasion de faire le...

• Tags :
• Environnement
• Ecologie
• algues vertes
• Michel Cadot
• indemnités
• communes

Algues vertes. L'indemnité des communes revue à la hausse

6 octobre 2009

Michel Cadot, préfet de Région, à l'occasion d'une visite dans les Côtes-d'Armor, a annoncé, hier, que l'État allait porter à 400.000EUR l'enveloppe...

• Tags :
• Environnement
• pollution
• algues vertes
• Michel Cadot
• indemnités
• communes

Ecoles privées. Le financement des communes voisines restreint

29 septembre 2009

Août2004, un amendement de Michel Charasse, à l'époque sénateur PS, oblige les communes à financer la scolarité d'élèves résidant sur leur territoire mais inscrits...

• Tags :
• Enseignement
• écoles privées
• financement
• communes

Déchets. Une enquête téléphonique pour mieux trier

11 septembre 2009

Vous mettez en place une enquête téléphonique, du 11 au 18septembre. Quel est son but? Chaque collectivité a un contrat avec un «éco organisme» qui se charge de collecter la...

• Tags :
• Environnement
• enquête
• opinion
• baromètre
• déchet
• téléphone
• communauté
• communes

Centre de Gestion de Plérin. Six mises en examen

14 mai 2009

Cette enquête porte notamment sur les conditions d'acquisition de l'immeuble actuel de l'ex- «Maison des Communes», en bordure de la RN 12, à Plérin. C'est...

• Tags :
• Justice
• centre de gestion
• communes
• Claudy Lebreton
• mis en examen
• information judiciaire

Droits et devoirs des communes

15 février 2009

Les dons et legs faits aux communes obéissent à une procédure juridique assez précise. Première chose: le conseil municipal doit délibérer et peut décider d'accepter ou de...

• Tags :
• Finances
• communes
• dons
• legs
• bretagne

Plonéour-Lanvern. La chapelle de la discorde

15 février 2009

«Je le connaissais mais il ne m'avait rien dit. C'est le notaire qui nous a informés.» C'est en juin2004 que Michel Canevet, le maire de Plonéour-Lanvern, apprend...

• Tags :
• Finances
• bretagne
• communes
• dons
• legs
• plonéour-lanvern

Legs et dons. Pas toujours un cadeau

15 février 2009

A Surzur, il n'y a pas eu d'hésitation pour accepter le legs. D'autant moins que la généreuse donatrice n'avait pas de grandes exigences. Elle a juste...

• Tags :
• Finances
• bretagne
• communes
• legs
• dons

Investissements. L'aire d'accueil, Morgat, le cinéma...

7 février 2009

Parmi les gros investissements de l'année, figurent notamment les travaux de voirie. Le maire n'a publiquement donné aucun chiffre jeudi, mais l'on sait que les...

• Tags :
• Collectivités territoriales
• Communes
• projets

Finances de la commune. Merci Jean Cornec

7 février 2009

Avant de voter les budgets de l'année, une municipalité doit débattre des grandes orientations budgétaires; et c'était l'essentiel de l'ordre du jour du...

• Tags :
• Collectivités territoriales
• Communes
• finances
• débat d'orientations budgétaires
• Daniel Moysan

Éducation populaire en danger. Un voeu unanime

6 février 2009

Les élus ont, à l'unanimité, voté le voeu pour la sauvegarde de l'éducation populaire. «Les associations éducatives complémentaires de l'enseignement public...

• Tags :
• Collectivités territoriales
• Communes
• Conseil municipal

Antenne-mobile. «Le principe de précaution»

6 février 2009

Par délibération, la commune avait entériné l'installation sur le château d'eau du Lichern, l'installation d'une antenne-relais de troisième génération. Mais...

• Tags :
• Collectivités territoriales
• Communes
• Conseil municipal

Conseil de quartier. L'appel à des citoyens actifs

6 février 2009

Cinq conseils de quartier ont été créés: Quimperlé rural, est, centre-ville, ouest et nord avec, à la tête de chacun d'eux, d'un élu. Mais surtout, ces conseils seront...

• Tags :
• Collectivités territoriales
• Communes
• Conseil municipal

Tourisme. Donner une image moderne de la ville

6 février 2009

Pour redynamiser le centre-ville et valoriser l'image de la ville, en lui donnant une image plus moderne, la commune compte s'appuyer sur circuit d'interprétation...

• Tags :
• Collectivités territoriales
• Communes
• Conseil municipal

Service minimum. La lettre qui fait mal

6 février 2009

Sortant de son chapeau un courrier de mai2003 de l'ancien maire Daniel Le Bras, évoquant la mise en place par ce dernier, d'un «accueil exceptionnel pour les enfants...

• Tags :
• Collectivités territoriales
• Communes
• Conseil municipal

Tags