Le Télégramme - Tag - procès Tag - procès Fri, 04 Dec 2009 23:29:22 +0100 http://www.letelegramme.com Italie. Reprise du procès en appel d'un proche de Berlusconi pour collusion mafieuse Le repenti, Gaspare Spatuzza, a commencé à témoigner devant la Cour d'appel de Palerme déplacée pour raisons de sécurité à Turin (nord), en présence du sénateur Dell'Utri.... Fri, 04 Dec 2009 00:00:00 +0100 http://www.letelegramme.com/ig/generales/france-monde/europe/italie-reprise-du-proces-en-appel-d-un-proche-de-berlusconi-pour-collusion-mafieuse-04-12-2009-685138.php?utm_source=rss_telegramme&utm_medium=rss&utm_campaign=rss&xtor=RSS-52 Vivendi. Audience de fixation pour Messier le 21 janvier devant le tribunal Jean-Marie Messier et six anciens responsables de Vivendi Universal sont convoqués le 21 janvier devant le tribunal correctionnel de Paris pour une audience de fixation... Thu, 03 Dec 2009 00:00:00 +0100 http://www.letelegramme.com/ig/generales/france-monde/france/vivendi-audience-de-fixation-pour-messier-le-21-janvier-devant-le-tribunal-03-12-2009-683397.php?utm_source=rss_telegramme&utm_medium=rss&utm_campaign=rss&xtor=RSS-52 Carhaix (29). 60 personnes défilent à Quimper pour soutenir les manifestants poursuivis [Diapo] Une soixantaine de personnes sont rassemblées en ce moment à Quimper (29) pour soutenir les deux manifestants carhaisiens poursuivis en correctionnelle après les... Thu, 03 Dec 2009 00:00:00 +0100 http://www.letelegramme.com/ig/generales/regions/bretagne/carhaix-29-60-personnes-defilent-a-quimper-pour-soutenir-les-manifestants-poursuivis-diapo-03-12-2009-683454.php?utm_source=rss_telegramme&utm_medium=rss&utm_campaign=rss&xtor=RSS-52 Grasse. Début du procès des "faux César" Il est poursuivi pour escroquerie et contrefaçons. Deux galeristes parisiens et des intermédiaires figurent également parmi les prévenus, accusés de recel, de complicité... Mon, 30 Nov 2009 00:00:00 +0100 http://www.letelegramme.com/informations/grasse-debut-du-proces-des-faux-cesar-30-11-2009-678224.php?utm_source=rss_telegramme&utm_medium=rss&utm_campaign=rss&xtor=RSS-52 Holocauste. Demjanjuk amené à son procès sur une civière John Demjanjuk, Ukrainien d'origine, accusé d'être un ancien garde de camp d'extermination nazi complice de la mort de 27.900 juifs, a été amené sur une civière à la... Mon, 30 Nov 2009 00:00:00 +0100 http://www.letelegramme.com/ig/generales/france-monde/monde/holocauste-demjanjuk-amene-a-son-proces-sur-une-civiere-30-11-2009-678325.php?utm_source=rss_telegramme&utm_medium=rss&utm_campaign=rss&xtor=RSS-52 Procès AZF. Le parquet fait appel après la relaxe générale des prévenus Le tribunal avait relaxé ce jeudi l'ex-directeur de l'usine AZF, Serge Biechlin, et la société Grande Paroisse (groupe Total), propriétaire de l'usine, "au bénéfice du... Fri, 20 Nov 2009 00:00:00 +0100 http://www.letelegramme.com/ig/generales/france-monde/france/proces-azf-le-parquet-fait-appel-apres-la-relaxe-generale-des-prevenus-20-11-2009-663609.php?utm_source=rss_telegramme&utm_medium=rss&utm_campaign=rss&xtor=RSS-52 Vivendi. Messier à la barre pour rendre compte de la débâcle Six semaines après le début d'un procès fleuve qui pourrait se terminer sur le versement de dizaines de milliards de dollars de dommages et intérêt, c'est la défense du... Thu, 19 Nov 2009 00:00:00 +0100 http://www.letelegramme.com/fil_info/vivendi-messier-a-la-barre-pour-rendre-compte-de-la-debacle-19-11-2009-661823.php?utm_source=rss_telegramme&utm_medium=rss&utm_campaign=rss&xtor=RSS-52 Procès AZF. Total et Desmarest mis hors de cause par le tribunal >AZF,c'était il y a huit ans Quelque 750 personnes (parties civiles, avocats, journalistes) assistent à cette audience, qui se déroule dans la salle municipale Jean Mermoz,... Thu, 19 Nov 2009 00:00:00 +0100 http://www.letelegramme.com/ig/generales/france-monde/france/proces-azf-total-et-desmarest-mis-hors-de-cause-par-le-tribunal-19-11-2009-661924.php?utm_source=rss_telegramme&utm_medium=rss&utm_campaign=rss&xtor=RSS-52 Procès AZF. Relaxe générale au bénéfice du doute   >Le 11 septembre 2001, l'usine AZF explosait  "Le tribunal prononce la relaxe au bénéfice du doute" de l'ex-directeur de l'usine Serge Biechlin et de la société Grande... Thu, 19 Nov 2009 00:00:00 +0100 http://www.letelegramme.com/ig/generales/france-monde/france/proces-azf-relaxe-generale-au-benefice-du-doute-19-11-2009-661949.php?utm_source=rss_telegramme&utm_medium=rss&utm_campaign=rss&xtor=RSS-52 Question de Justice. Les victimes enfin entendues . Personnaliser la peine était le but premier du procès. Puis vint le temps de la victime. Une indemnisation publique a d'abord été créée, puis améliorée. Les victimes se... Thu, 19 Nov 2009 00:00:00 +0100 http://www.letelegramme.com/ig/generales/france-monde/commentaires/question-de-justice-les-victimes-enfin-entendues-19-11-2009-660631.php?utm_source=rss_telegramme&utm_medium=rss&utm_campaign=rss&xtor=RSS-52 Iran. L'avocat de Clotilde Reiss espère son acquittement Me Mohammad Ali Mahdavi était présent à l'audience mardi du procès de Mlle Reiss, 24 ans, devant le tribunal révolutionnaire de Téhéran, qui s'est déroulée à huis clos.... Wed, 18 Nov 2009 00:00:00 +0100 http://www.letelegramme.com/fil_info/iran-l-avocat-de-clotilde-reiss-espere-son-acquittement-18-11-2009-660305.php?utm_source=rss_telegramme&utm_medium=rss&utm_campaign=rss&xtor=RSS-52 Iran. Clotilde Reiss toujours en attente de jugement Près de cinq mois après son arrestation, la Française Clotilde Reiss ne sait toujours pas quel sort lui réserve la justice iranienne. La jeune femme de 24 ans, lectrice de... Wed, 18 Nov 2009 00:00:00 +0100 http://www.letelegramme.com/ig/generales/france-monde/monde/iran-clotilde-reiss-toujours-en-attente-de-jugement-18-11-2009-658961.php?utm_source=rss_telegramme&utm_medium=rss&utm_campaign=rss&xtor=RSS-52 Argentine. Le procès d'Astiz se tiendra le 11 décembre  "La nouvelle date pour l'ouverture (du procès) est fixée au 11 décembre à 10H00 -heure locale : 13H00 GMT-", a annoncé le Tribunal fédéral n° 5, chargé de juger Astiz,... Wed, 18 Nov 2009 00:00:00 +0100 http://www.letelegramme.com/ig/generales/france-monde/monde/argentine-le-proces-d-astiz-se-tiendra-le-11-decembre-18-11-2009-660401.php?utm_source=rss_telegramme&utm_medium=rss&utm_campaign=rss&xtor=RSS-52 Iran. Le procès de Clotide Reiss reprend demain Le procès de Clotilde Reiss reprend demain mardi, a annoncé l'agence de presse iranienne Isna. La jeune française est accusée d'avoir "encouragé les émeutiers" lors des... Mon, 16 Nov 2009 00:00:00 +0100 http://www.letelegramme.com/ig/generales/france-monde/france/iran-le-proces-de-clotide-reiss-reprend-demain-16-11-2009-657093.php?utm_source=rss_telegramme&utm_medium=rss&utm_campaign=rss&xtor=RSS-52 Argentine. «L'ange blond de la mort» à la barre De notre correspondant à Buenos Aires. «Une machine à tuer»: voilà comment le capitaine Alfredo Astiz se définissait. Parfait élève d'un enseignement militaire qui puisait... Sun, 15 Nov 2009 00:00:00 +0100 http://www.letelegramme.com/ig/generales/france-monde/monde/argentine-l-ange-blond-de-la-mort-a-la-barre-15-11-2009-654937.php?utm_source=rss_telegramme&utm_medium=rss&utm_campaign=rss&xtor=RSS-52 Pepsi. L'erreur d'une secrétaire lui coûte 1,26 milliard de dollars  L'affaire risque de faire "jurisprudence" au sein de la société américaine Pepsi. En oubliant d'ouvrir un courrier, une secrétaire a entraîné la condamnation de son... Tue, 10 Nov 2009 00:00:00 +0100 http://www.letelegramme.com/ig/generales/france-monde/monde/pepsi-l-erreur-d-une-secretaire-lui-coute-1-26-milliard-de-dollars-10-11-2009-648477.php?utm_source=rss_telegramme&utm_medium=rss&utm_campaign=rss&xtor=RSS-52 Erika. Le parquet requiert la peine maximale contre Total [vidéo]   > Notre dossier sur l'Erika  Le parquet général a estimé dans ses réquisitions mardi après-midi que la société Total était "pénalement responsable" du naufrage de... Tue, 10 Nov 2009 00:00:00 +0100 http://www.letelegramme.com/ig/generales/regions/bretagne/erika-le-parquet-requiert-la-peine-maximale-contre-total-video-10-11-2009-648440.php?utm_source=rss_telegramme&utm_medium=rss&utm_campaign=rss&xtor=RSS-52 Clotilde Reiss. Son père s'attend à son retour d'Iran "d'ici deux mois"  > L'actualité sur Clotilde Reiss  Clotilde Reiss pourrait rentrer en France "d'ici deux mois". C'est ce que croit savoir le père de la jeune universitaire française... Tue, 10 Nov 2009 00:00:00 +0100 http://www.letelegramme.com/ig/generales/france-monde/france/clotilde-reiss-son-pere-s-attend-a-son-retour-d-iran-d-ici-deux-mois-10-11-2009-648357.php?utm_source=rss_telegramme&utm_medium=rss&utm_campaign=rss&xtor=RSS-52 Paris Saint-Germain. Un procès des transferts douteux en 2010? Le Paris Saint-Germain, deux de ses anciens présidents, Nike France, ainsi qu'une myriade d'agents de joueurs seront jugés en correctionnelle, sans doute dès 2010, à Paris,... Tue, 03 Nov 2009 00:00:00 +0100 http://www.letelegramme.com/sports/football/paris-saint-germain-un-proces-des-transferts-douteux-en-2010-03-11-2009-638247.php?utm_source=rss_telegramme&utm_medium=rss&utm_campaign=rss&xtor=RSS-52 Fraude à la TVA. Procès fleuve à Rennes  Des chefs d'entreprise et des P-DG, des gérants de sociétés, des experts-comptables, mais aussi un concierge, un VRP, une vendeuse, des retraités, l'ancien chauffeur... Sun, 01 Nov 2009 00:00:00 +0100 http://www.letelegramme.com/ig/generales/regions/ille-et-vilaine/fraude-a-la-tva-proces-fleuve-a-rennes-01-11-2009-635433.php?utm_source=rss_telegramme&utm_medium=rss&utm_campaign=rss&xtor=RSS-52