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Sarzeau

Conseil municipal. Il se réunira lundi 21 septembre

17 septembre 2009

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Le conseil municipal se réunira lundi 21 septembre, à 20h, à la mairie. Voici les principaux points à l'ordre du jour. Administration générale. Convention d'utilisation de la fourrière municipale par d'autres communes; concessions perpétuelles et état d'abandon: lancement de la procédure de reprise; tarifs des concessions funéraires et inhumations; tarifs des locations immobilières... Culture. Tarifs des actions culturelles, convention avec le diocèse... Urbanisme. Plan local d'urbanisme de Sarzeau; zone d'aménagement concerté (Zac) de Francheville; avis du conseil municipal sur le Plu de la commune de Surzur; préemption par la Safer de la parcelle BK 32 à Bréhuidic, au bénéfice de la commune; acquisition de la parcelle X n°621 à Kerséal; partenariat Bretagne-Sud Habitat: réalisation de trois pavillons HLM à Penvins; dénomination de la rue de la Grenouillère; dossier PCnº05624009H0128 pour la commission des sites. Environnement. Convention de passage sur parcelles privatives pour l'accès au sentier côtier du Logeo; convention de gestion cynégétique sur les marais de Suscinio. Affaires maritimes. Tarifs CNS 2010: voile - découverte du milieu marin (scolaires et groupes); adoption du règlement d'exploitation des mouillages de l'Océan; modification de la composition du conseil des mouillages de l'Océan. Travaux. Effacement des réseaux électricité et Télécom: Le Roaliguen, Le Ruault et Le Duer; tarifs pour la réalisation de busages et bordures de voie par la commune... Commission d'appels d'offres. Avenant négatif lot n°7 restaurant scolaire Adrien Régent; attribution des marchés travaux rue du Général-de-Gaulle.

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