L'Entretien
Laurent Meijer, Directeur de recherches

Questembert

Conseil municipal. Les élus visitent le local des archives

29 octobre 2009

Lundi soir, la réunion du conseil municipal (Le Télégramme du 28octobre) a débuté par une visite des archives municipales, dont l'organisation a été confiée pendant un an et trois mois (de juin2008 à septembre2009) à Aude LeDirach, titulaire d'un master2 d'archivistique à Angers. Le local se trouve dans les anciens services techniques communaux, à proximité immédiate de la mairie.

260m d'archives traités

Quelques chiffres ont été communiqués aux élus: total des archives traitées, 260m linéaires; dont savoir, 160m linéaires d'archives définitives; 70m linéaires d'archives éliminées (plus de dix ans, par exemple les factures et les quelques documents d'urbanisme); 30m linéaires d'archives éliminables à long terme. Le plus vieux document trouvé est daté de 1676. Outils de travail à disposition: pour le personnel communal, les registres de communication; et, pour le public, consultation sur place.

Foyer-logements: le plan de financement modifié

Lors de la précédente réunion du conseil municipal, en septembre, le plan de financement portant sur l'achat du Foyer-logements avait ainsi été approuvé: achat, 856.000EUR; provision à déduire, 163.455EUR; prix d'achat net, 692.545EUR; frais de notaire, 17.120EUR (taux de 2%); montant à emprunter, 709.665EUR. Deux prêts étaient donc prévus pour cet achat: auprès de la MSA, 75.000EUR sur dixans au taux de 2,25%, et celui objet de la garantie communale, auprès de la caisse des dépôts, pour la somme de 634.665EUR. Depuis ce vote, et suite aux différents contacts avec la caisse des dépôts, ce plan a été modifié dans le sens où le centre communal d'action social (CCAS) reprend un prêt encore affecté à ce bâtiment, soit 145.548EUR affectés qui plus est d'intérêts compensateurs à hauteur de 23.755EUR. Le plan de financement devient donc: achat, 856.000EUR; provision à déduire, 163.455EUR; prix d'achat net, 692.545EUR; frais de notaire, 17.120EUR; reprise prêt, 145.548EUR; intérêts compensatoires, 23.755EUR. Montant à emprunter: 540.362EUR, dont 75.000EUR prêtés par la MSA au taux de 2,25% sur une durée de dix années. Le solde sera emprunté auprès de la caisse des dépôts, au taux de 3,19%, étant entendu que le prêt transféré au CCAS est, lui, au taux de 3,02%.