Séné

Conseil municipal. Réunion jeudi 5 novembre

• 
• 
• 
• 
• 
• 
• 

Le conseil municipal se réunira jeudi 5novembre, à 20h, salle du conseil de l'hôtel de ville. A l'ordre du jour: convention de mise à disposition du directeur de l'école municipale de musique. Ajustement des quotités horaires de postes à l'école. Créations et suppressions de poste au tableau des effectifs, créations de postes dans le cadre des contrats aidés. Modifications de statuts de la communauté d'agglomération du pays de Vannes, modification de la composition des commissions culture et patrimoine et sport, vie associative des quartiers. Versement d'une subvention exceptionnelle à l'AFCS-Ty Mouss. Zac de Kerfontaine: approbation du compte rendu d'activités à la collectivité au 31décembre 2008; projet de réalisation de la dernière phase et de la voie de desserte nord-est de la Zac, lancement de la procédure de déclaration d'utilité publique pour l'acquisition de la parcelle YB n°9.