Locmiquélic
Conseil Municipal.
1 juillet 2009
Il se réunira à la mairie, demain, à19h30. À l'ordre du jour: demande de subvention de l'école privée Sainte-Anne pour un voyage au Futuroscope, décision modificative n°1 au budget principal commune, marché public de fournitures d'assurances pour la commune, taux de promotion - avancement de grade, tableau des effectifs, plan de désherbage, convention marais de Pen-Mané, avenant n°1 à la convention pour l'autorisation de raccordement au réseau d'assainissement entre Riantec et Locmiquélic, levée de l'exonération de la taxe foncière et transfert des voies de la résidence de Pen-er-Zal dans le domaine communal.
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