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Quimperlé

Factures impayées. De nouveaux moyens de recouvrement?

10 octobre 2009

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L'ampleur du phénomène avait surpris, lors d'un conseil municipal avant l'été. La Ville de Quimperlé déplore de nombreux impayés de factures, d'eau principalement, de cantines aussi. Leur nombre a progressé nettement depuis le début de la décennie, et cela va crescendo.

Près de 300.000EUR

Au 31juillet dernier, le montant des impayés antérieurs à 2008 était de 290.000EUR. «62% de ce montant représente des créances du service d'eau. Le budget principal relatif aux seules cantines, garderie et ALSH (accueils de loisirs sans hébergement), compte pour sa part un montant des impayés antérieurs à 2008 d'environ 112.000EUR», indique-t-on à la mairie.

Des poursuites ont été lancées

La situation s'est aggravée depuis 2005: de 41.659,20EUR d'impayés pour 2005, le montant est passé, par exemple, à 116.094,95EUR pour 2007. Un nouveau trésorier a été nommé en juillet2008, au Trésor public. Il ne souhaite pas s'exprimer sur le sujet, pour des raisons de confidentialité. On sait toutefois que des procédures de recouvrement ont été envoyées: des lettres de rappel de commandement. Des poursuites par voie d'huissier ont été lancées dans le courant du premier semestre 2009.

Prélèvement automatique, Tip...

Par ailleurs, des réunions de travail ont été organisées avec les élus, le trésorier principal et le service finances de la Ville. Ils'agit d'améliorer la procédure, pour réduire, à l'avenir, le nombre d'impayés. Il est envisagé, pour cela, de nouveaux moyens de recouvrement: le prélèvement automatique, les Tip (titre interbancaire de paiement), les encaissements au comptant par l'intermédiaire des régies, les terminaux de paiement. Une charte de partenariat entre la commune et le Trésor public devrait achever ce travail de réflexion. Les finances de la Ville ne sont pas florissantes, elles ont induit une forte hausse d'impôts. Ces impayés importants y ont forcément un peu contribué. Par ailleurs, ils ne concernent pas tous, loin de là, des personnes dans l'incapacité de régler. Autant de raisons de rectifier le tir. .

  • D. C
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