Edito.
L'analyse politique d'Hubert Coudurier

Quimperlé

Cocopaq. Assurances et environnement au menu

13 octobre 2009

Le conseil communautaire se réunira jeudi, à 18h, à Bannalec. En voici l'essentiel de l'ordre du jour.

Politiques publiques communautaires

1. Zone d'activités de Kervidanou3: cession des actifs de la Semaeb à la Cocopaq. Demande de subvention auprès du Département et de la Région pour l'accompagnement d'un prestataire extérieur. Zones d'activités économiques communautaires: retrait de la délibération du 4décembre 2008 relative à l'adoption de la compétence eau et assainissement sur lesdites zones. 2. Eau. CRE Ster-Goz: programme de travaux et approbation du budget 2010. CRE Ellé 29-Isole-Dourdu: approbation du contrat quinquennal avec l'Agence de l'eau et le conseil général, programme de travaux et approbation du budget 2010, approbation des conventions de partenariat pour l'entretien de l'Isole et de ses affluents avec la CCPRM et la commune de Leuhan; du partenariat financier entre la Cocopaq et les AAPPMA des bassins de l'Ellé 29 et de l'Isole. Énergie: approbation du projet de zone de développement éolien. Contrat territorial Aven-Bélon-Merrien: approbation de la convention Cocopaq-4C (communauté de communes de Concarneau Cornouaille) pour le partage du financement des programmes 2009 et 2010. 3. Cinéma La Bobine: approbation du renouvellement de la convention liant la Cocopaq et la Ville de Quimperlé. 4. Habitat, foyer des jeunes travailleurs: approbation des modalités de financement. 5. Dotation de solidarité communautaire: approbation des attributions individuelles au titre de l'année 2009.

Vie communautaire

6. Aquapaq Quimperlé: autorisation d'ouverture de paiements différés pour la régie de recettes. Approbation du paiement en chèques-vacances. ALSH de Kermec, Ville de Tréméven: approbation des avenants aux marchés de travaux au stade de la réception du bâtiment. 7. Approbation des demandes d'exonération de taxe d'enlèvement des ordures ménagères au titre de l'année 2010 pour les entreprises et artisans. Autorisation du président à solliciter une subvention auprès de l'Ademe et du conseil général pour la semaine de la réduction des déchets, organisée du 21 au 29novembre 2009. Approbation du lancement du marché de prestation de lavage des conteneurs et de ceux de fourniture de contenants et d'un camion benne à ordures ménagères. 8. Délégation de compétences données au bureau en matière de recrutement. Création du régime indemnitaire des dumistes. Modification du montant de la prime panier. Approbation de la convention de partenariat liant la Cocopaq et la 4 C et celle liant la Cocopaq et les communes membres de la communauté sur les formations mutualisées. Création d'un emploi d'animateur chargé du développement touristique. 9. Approbation de la convention liant la Cocopaq et l'Adpep 29 relative à la permanence du point accueil écoute jeunes. 10. Marché public des assurances. Approbation du lancement de la consultation du marché, de la convention constitutive du groupement de commandes pour la préparation et la passation des marchés liant la Cocopaq et la Ville de Scaër. Création d'une commission d'appel d'offres spécifique. 11. Renouvellement de la convention relative à l'accès des bibliothèques-médiathèques municipales informatisées sur la Cocopaq à la base livres du site Electre.com. 12. PLH: adhésion de la SA les Foyers d'Armor, approbation de la convention d'objectifs à passer avec l'organisme. Habitat, logements sociaux: modification de la programmation 2009, adoption de la programmation 2010. Fonds de solidarité social: approbation de la convention à passer avec le conseil général du Finistère. Habitat personnes âgées: approbation de la convention à passer avec Habitat 29. Déplacement, transport scolaire: approbation de l'avenant à la convention de délégation. 13. Questions diverses.