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Quimper. Le casse-tête des RTT à l'hôpital

26 novembre 2011

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Syndicats de médecins et ministre de la Santé discuteront, de nouveau, le 5 décembre, de l'épineux solde des RTT à l'hôpital. Au centre hospitalier de Cornouaille, médecins et agents cumulent 18.300 jours épargnés.

2janvier 2012. Dix ans après l'application de la réduction du temps de travail dans les hôpitaux publics. À cette date, les médecins devraient théoriquement avoir soldé les jours RTT stockés sur leur compte épargne temps (CET)! Mission impossible. D'où les négociations nationales, délicates, en cours entre syndicats et ministre de la SAnté (Le Télégramme de jeudi). Elles portent sur la nécessité de trouver le moyen le plus réaliste d'apurer les CET, en évitant de désorganiser l'hôpital public, souvent à flux tendus.

42 jours par médecin

Au centre hospitalier de Cornouaille, les 200 médecins ont cumulé 8.500 jours sur leur CET, soit une moyenne de plus de 42jours par médecin. Autrement dit bien en deçà de la moyenne nationale, qui s'élèverait à six mois. «Chaque année, près de 500 jours sont soldés à l'occasion de départ à la retraite, d'un congé maternité, d'un projet personnel», décrit Anne-Cécile Pichard, chargée des affaires médicales à la direction. «Il arrive que, grâce aux jours cumulés, un médecin partant à la retraite quitte son emploi six mois avant le terme prévu», illustre le directeur délégué Yannick Heulot. Ce dernier rappelle toutefois, «qu'en 2008, le ministère avait accordé aux hôpitaux une enveloppe pour payer une partie de ces jours RTT aux médecins, comme l'ont été des heures supplémentaires d'ailleurs. Ici, plusieurs centaines de jours avaient ainsi été converties». En 2002, les accords sur la réduction du temps de travail s'étaient traduits par la création de huit postes supplémentaires de médecins, au CHIC. Lesquels avaient obtenu 20 jours de congés en plus par an, ramenés à 19 avec la Journée de solidarité aux personnes âgées.

27 années stockées

Du côté des autres catégories de personnels, une centaine de nouveaux emplois ont été créés à l'époque. Là aussi, les comptes épargne temps regorgent actuellement de jours accumulés: 9.800au total. Soit près de 27années. Selon le directeur des ressources humaines du Chic, Nicolas Mével, «environ un cinquième» des 2.650 professionnels non médicaux a ouvert un compte épargne temps. Seuls les titulaires y ont accès. Le Chic emploie environ 550 contractuels sur les 2.650 salariés précités. «Sur les CET, on retrouve principalement des jours RTT non pris, mais aussi des jours de congés annuels en assez petit nombre, à la condition d'en avoir pris vingt dans l'année, et des heures supplémentaires», détaille le DRH de l'hôpital. «Le niveau du solde est très variable selon les personnes. Certaines l'abondent régulièrement, c'est notamment vrai chez les cadres de santé, pour des questions liées à l'organisation de leur travail; d'autres l'abondent plus occasionnellement dans la perspective de prolonger un congé maternité ou paternité...», complète-t-il. Comme chez les médecins, «nous observons enfin une pratique bien réelle: des agents cumulent sur leur compte épargne temps plusieurs semaines, voire plusieurs mois en vue de leur fin de carrière et d'un départ à la retraite un peu anticipé», précise Nicolas Mevel. Pour revenir aux médecins, leurs syndicats ont proposé trois voies au ministère pour résoudre l'équation: le paiement d'une partie de ces jours RTT non pris (300 € l'unité), leur utilisation en congés, la conversion des soldes des CET en point retraites. «Quel que soit l'accord, nous l'appliquerons évidemment», conclut le directeur délégué.

  • Bruno Salaün
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