Fouesnant

Conseil (suite). Pass Foncier et subventions

• 
• 
• 
• 
• 
• 
• 

Lors du dernier conseil municipal, entre autres débats, différentes approbations ont retenu l'attention des élus, telles que la mise en oeuvre du dispositif dit « Pass Foncier », l'attribution des subventions aux associations et organismes pour 2009, ainsi que le renouvellement du marché d'entretien des espaces verts de la commune.

Espaces verts

L'entretien des espaces verts répartis sur la commune et aux abords de certaines voies par désherbage thermique à vapeur d'eau chaude est confié à l'Atelier Fouesnantais tandis que le fleurissement et l'entretien des espaces situés aux endroits stratégiques sont assurés par le personnel communal. Arrivé à échéance, il appartenait aux élus d'attribuer ce marché pour une durée de trois ans. La commission d'appel d'offres a retenu la Société SAPF (entreprise protégée des Ateliers Fouesnantais), pour un montant de 153.459EUR HT annuel. « Outre les qualités des prestations réalisées, cela répond également à un objectif social très fort », explique la première adjointe Laure Caramaro.

Le Pass foncier

Le dispositif Pass Foncier, déjà en place pour la construction de maisons individuelles, a pour objectif de soutenir l'accession à la propriété, notamment pour les primo-accédants. Ce dispositif, par une loi du mois de mars, s'étend désormais aux logements collectifs. La commune a décidé de « faire un essai » pour les immeubles construits au lieu dit Le Roudou, appartenant à un promoteur privé. Par un jeu de baisse de TVA à 5,5% et d'aides d'état plutôt complexes, dix logements sur les 26 que comporte ce collectif seraient accessibles aux bénéficiaires du dispositif Pass Foncier. La charge de la collectivité serait de 2.000 EUR par logement. Si chacun a jugé le principe louable, certains se sont étonnés par le coût du m²habitable de ces logements, et notamment Daniel Guillou. « Le coût moyen sur Fouesnant est de 3.200 EUR au bas mot. Comment un promoteur immobilier peut-il pratiquer des tarifs aussi bas ? » André Bernard jugeant même un « promoteur philanthrope », il sera le seul à s'abstenir sur ce dossier.

Les subventions

L'attribution des subventions n'aura pas soulevé d'objections, seulement quelques demandes comme « un cadre de référence dans l'attribution des subventions », de la part de Patrick Riou, nouveau conseiller municipal. Roger Le Goff expliquant qu'il n'existait pas de cadre très strict, mais qu'il existait de nombreux critères tels que les demandes, le nombre de licenciés, les besoins, ou encore le prêt ou non de matériel communal. Au total, 108.371 EUR de subventions seront attribuées à la centaine d'associations et organismes demandeurs. A noter Un conseil municipal extraordinaire sur la question du sentier côtier aura lieu le vendredi 17 juillet, à 19 h.