5 novembre 2009
Lundi, à 19h, dans la salle de l'Europe, seulement huit délibérations seront à l'ordre du jour du conseil municipal. Service de distribution d'eau potable, montant de la surtaxe 2010, modification des durées d'amortissement des immobilisations, mission d'assistance à la maîtrise d'ouvrage; rétrocession d'un atelier-relais de Kerourvois à la société Technitoit; création d'une commission sur le projet social; modifications du tableau des effectifs du personnel communal; classements et déclassements de voies après enquête publique; informations sur des marchés publics pris par le maire. Urbanisme en fin de mois. Par ailleurs, en raison de «contraintes de calendrier relatives aux procédures d'urbanisme», une séance supplémentaire du conseil a été programmée le lundi 30novembre. Seront notamment inscrites les questions se rapportant à la révision simplifiée du plan d'occupation des sols (POS), pour la réalisation de la zone d'activités de Tréodet-Kerhamus et à la modification du POS pour faire passer en NA (zone naturelle urbanisable) des terrains actuellement classés en NA2 (zone naturelle à vocation d'urbanisation à moyen ou long terme) situés à Saint-Joachim. Cette modification ayant pour objectifs de permettre la réalisation d'un sentier et la poursuite de l'urbanisation entre le Bourg et Croas-Spern.
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