letelegramme.com

 

Rechercher

Éoliennes de Plouvien : les opposants déboutés deux fois

26 janvier 2012

  • Réduire le texte
  • Réduire le texte
  • Agrandir le texte
  • Agrandir le texte
  • L'article au format PDF
  • Imprimer cet article

Complètement indépendants, puisque l'un provient du tribunal de grande instance de Brest et l'autre du conseil d'État, deux jugements concernant des éoliennes, installées dans la commune de Plouvien, viennent de tomber dans la semaine. Ces deux procédures déboutent les opposants aux huit éoliennes qui tournent dans le paysage du nord de Plouvien depuis 2007. Réglant l'affaire sur le fond, le conseil d'État vient en effet de rejeter la demande de l'association LesAbers qui s'opposait au permis de construire d'un mât de mesure accordé en septembre2006, contredisant ainsi un jugement du tribunal administratif de Rennes en date du 28février 2008 qui leur avait donné raison. En outre, LesAbers sont condamnés àverser 2.500EUR ainsi que 1.000EUR àla société Adeol.

Trois types de troubles allégués

Mise en délibéré après une audience publique en novembre2011, la procédure d'un couple envers la société Néo et les propriétaires des parcelles données en location a aussi été rejetée. Il estimait «qu'un trouble anormal du voisinage» était constitué par l'édification de ce parc éolien. Selon eux, trois types de troubles étaient constitués: visuels, atteinte à la valeur de leurs biens et risque d'accident, ces nuisances étaient àl'origine de divers troubles (sonores, vibrations, effets stroboscopiques, atteinte à leur état de santé). Selon le tribunal, aucune de leur demande n'est fondée ni démontrée, et le tribunal ne retient pas non plus la responsabilité des propriétaires qui ont donné leurs parcelles à bail. En conséquence, le couple est condamné à verser 3.000EUR.

  • Exporter cet article
  • Partagez cet article sur Facebook
  • Envoyer cet article sur twitter
Exportez cet article
Activer mon accès abonné S'abonner au Télégramme

Dans la même rubrique

Abonnements et services

S'abonner au télégramme
Appli iPhone Android Le Télégramme

Forfait mobile et carte sim prépayée Le Télégramme Mobile
Association pour le contrôle et la diffusion des médias

Presse régionale

Mentions légales - CGU - CGV - Contact - N°ISSN 2102-6785

Les sites du groupe Télégramme:

L'actualité en Bretagne avec Le Télégramme | L'actualité des PME avec Le Journal des Entreprises | Les outils pour dirigeants avec NetPME | Emploi avec RegionsJob | Les annonces professionnelles avec OPE, Opportunités pour l'Entreprise | Bateaux d'occasion avec Magnautic.com | L'immobilier en vidéo avec Immo-Ouest.com | Location de vacances avec Bretagne.com | Toute l'actualité maritime avec Mer et Marine | Le Télégramme recrute | Forfait mobile avec Le Télégramme Mobile | Modèles de lettres

Les sites de Pen Duick :

Route du Rhum – La Banque Postale | Transat Jacques Vabre | Transat AG2R LA MONDIALE | Transat Bénodet-Martinique