1 octobre 2009
Le conseil municipal s'est réuni, mardi soir, sous la présidence de Jean Crenn, et a abordé le dossier de reconduction du marché de voirie à bons de commande. Le conseil a voté pour reconduire le marché avec l'entreprise Eurovia pour 2010, pour un montant minimum de 41.860EURTTC et un montant maximum de167.440 EUR TTC. Marché eaux usées de Loguellou. Le conseil a autorisé le maire à signer les marchés pour le lot 1 (réseaux) avec l'entreprise Cise TP pour un montant de 46.240 EUR HT et pour le lot 2 (postes de refoulement) avec l'entreprise Prémel-Cabic pour un montant de22.367EURHT. Fiscalité directe locale. Lacommission finances s'est réunie jeudi et a passé en revue tous les abattements et lesexonérations concernant lataxe d'habitation, la taxe sur le foncier bâti et la taxe sur lefoncier non bâti. Le conseil a voté pour que les exonérations concernant les deux premières restent inchangées. Par contre, sur le foncier non bâti, les jeunes agriculteurs étaient jusqu'à présent exonérés à hauteur de 100% pendant cinq ans. Ilsseront désormais exonérés à hauteur de 50%, sauf ceux qui se spécialiseront dans le bio, qui seront exonérés à hauteur de 100%, selon une nouvelle disposition de l'état. Modification du Plu. Dans le cadre du PLH, qui n'avait pas été intégré dans le Plu lors de sa mise en application en janvier2008, le maire a informé le conseil que la zone Rollanddevrait passer de zone 2AU en zone 1AU. Une enquête se déroulera dans ce sens. Mission SPS espace multigénérationnel. Le conseil avoté pour confier cette mission à l'entreprise Socotec pour un montant de 3.037 EUR HT. Personnel. Le conseil a voté pour la création d'un poste d'adjoint technique deuxième classe sur une base de 15heures hebdomadaires. La municipalité envisage également le recrutement d'un CAE pour un agent technique au service espaces verts et propreté. Subventions. Le conseil avoté pour attribuer une subvention de 84 EUR à l'association «Génération espoirs Tillouguite» et une subvention de 1.000EUR au comité des fêtes pour la réalisation d'un char pour le carnaval intercommunal. Correspondant sécurité routière. Le conseil a voté pour confier cette mission àJean-Claude Larvor comme titulaire et Régine Pinvidic comme suppléante.
En bref
RÉSEAU D'EAU. Sept compteurs sectoriels seront à poser sur leréseau d'eau. La mission d'assistance conseil et à la consultation pour le choix des entreprises sera confiée à la DDEA pour un forfait de 2.320 EUR HT. SOUTIEN AUX AGRICULTEURS. Le conseil adhère à la motion de soutien aux agriculteurs lancée par les élus du pays de Brest. ABRIS DE TOUCHE. Deux abris de touche seront installés au terrain de foot, après achat auprès de la Camif pour un montant de 561,20 EUR unitaire. REPAS DES AÎNÉS. Le repas des aînés se tiendra le samedi 10octobre, à 12h.
