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La Forest-Landerneau

Conseil municipal. Les tarifs et dotations 2010

21 octobre 2009

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Le conseil municipal s'est réuni, lundi soir, en présence de Marie-Françoise LeGuen, conseillère générale. Tarifs 2010. Abonnement eau, 16,10EUR; consommation en eau de 0 à 100m³, 0,34EUR; consommation de plus de 100m³, 0,18EUR; abonnement assainissement, 35,20EUR; assainissement par mètre cube d'eau, 0,26EUR; taxe de raccordement assainissement pour une maison équipée, 711EUR; taxe de raccordement pour une maison neuve, 1.420EUR; concessions cimetières 2m² pour 30ans, 114EUR; concessions cimetières 4m² pour 30ans, 268EUR; colombarium 30ans, 703EUR; cotisation bibliothèque, 18EUR; repas enfant, 3,50EUR; repas adulte, 5,25EUR; ticket enfant, 3,90EUR; garderie, 1,05EUR la demi-heure; location salle polyvalente pour une réunion, 89EUR pour les Forestois et 163EUR pour les autres utilisateurs; location salle polyvalente pour un apéritif, 124EUR pour les Forestois et 235EUR pour les autres; location salle polyvalente pour un repas, 176EUR pour les Forestois et 306EUR pour les autres. Dotation aux écoles 2010. Fournitures scolaires école Georges-Brassens, 53,50EUR par élève et par an; classe de nature pour les deux écoles, 4,30EUR par élève et par an; sortie scolaire école Georges-Brassens, 3,10EUR par élève et par an; déplacement concerts (deux écoles), 1,78EUR par élève et par an; arbre de Noël, 4,30EUR par élève et par an; crédit BCD-école Georges-Brassens, forfait 275EUR; contrat d'association école Sainte-Anne, 557EUR. Avenants sur le marché de RD233. Concernant le lot n°1, pour la Screg, à hauteur de 26.158,01EURHT; pour le lot n°2, concernant l'entreprise Perrot, pour 1,064,66EURHT pour la pose de deux poteaux incendies neufs; pour le lot n°3, concernant l'entreprise Simon à hauteur de 3.950EURHT, pour la fourniture et la pose d'une passerelle piéton en bois. Il faut donc modifier les lignes budgétaires: nouveau budget plus 40.000EUR pour la RD233 et moins 40.000EUR pour la ligne sports. Accord. Subventions. ADMR, pour 600EUR; et subvention exceptionnelle pour l'école Sainte-Anne (semaine du cirque), pour 500EUR. Accord. Emploi. Dans le cadre des Contrats aidés pour l'emploi, le conseil donne son accord au maire pour la signature du contrat, et ce, pour une durée maximale de deux ans, afin d'assurer l'accueil des jeunes au foyer. Il donne également son accord pour un CAE passerelle, pour une durée d'un an, dans le but d'étoffer l'équipe technique.

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