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Plouzané

Conseil muncipal. Un ordre du jour chargé, lundi

24 septembre 2009

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Le conseil municipal se réunira salle du conseil, à l'hôtel de ville, le lundi 28septembre, à 20h30. À l'ordre du jour: institutions, apport d'activité de BMO; finances, budget principal de la commune, décision modificative; décision fiscale, exonération des terrains agricoles exploités selon un mode de production biologique; demande de subvention auprès de la Région de Bretagne pour la réalisation de l'éco-lotissement de Lannilis; personnel, modification du tableau des effectifs; jeunesse, culture, associations, fixation du tarif d'inscription pour un stage de danse hip-hop; avenant à la convention avec le conseil général pour l'initiation au breton dans les écoles; autorisation de signature du contrat de coproduction «le Baiser»; subvention exceptionnelle à l'Association des plaisanciers du Dellec pour les Vendredis du Dellec; subvention exceptionnelle pour l'association des parents d'élèves de Kroas-Saliou; urbanisme, cession de terrain rue Normandie-Niémen; vente d'un délaissé de terrain au lieu-dit Kerlavézan-Bihan; vente d'un local commercial AlDente, place de Scattery; rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement en 2008; lotissement communal de Lannilis, compromis de vente entre la commune et les consorts Petton; approbation et autorisation de signature d'une convention entre la commune et l'association Ener'gence; dédommagement d'un agriculteur pour la mise à disposition d'un terrain à l'occasion des journées du Patrimoine.

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