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Conseil municipal. Recensement des zones humides

4 novembre 2009

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Le conseil municipal s'est réuni jeudi. INVENTAIRE DES ZONES HUMIDES. Le conseil municipal a décidé de lancer le recensement des zones humides de la commune à la fin du mois de novembre, pour respecter les directives du Sage Vilaine. Une information sera diffusée dans la presse pour avertir la population. ÉCOLE PHILOMÈNE: CHOIX DU MAITRE D'?UVRE. Le conseil a approuvé le lancement de la consultation auprès de cabinets d'architecte sous forme d'appel d'offres restreints pour le marché de maîtrise d'oeuvre. CIMETIÈRE: CHOIX D'UN PRESTATAIRE. Un certain nombre de monuments vont être à démolir avant de pouvoir les mettre à nouveau en vente. Deux devis ont été demandés. Après en avoir délibéré, le conseil a décidé de retenir la proposition de la SARL Marbrerie Jégard. ÉOLIENNES. Le conseil a voté la modification du permis de construire et de la longueur des pâles (elles seront allongées de 5m). Des mesures de bruit ont été réalisées sur sept points dela commune. L'incidence est très faible, seul un point révèle une émergence légèrement supérieure à la norme.

En bref

Le conseil, à l'unanimité, a donné mandat au centre de gestion pour lancer la prochaine consultation concernant le contrat assurances statutaires. Les décisions modificatives au budget de la commune sont les suivantes: virement de crédit, section d'investissement, recettes 1.321, opération 81, plus 9.000€, dépenses 2.315, opération 79, moins 4.000€ et 2.183, opération 81, plus 13.000€. Au sujet de l'école numérique rurale, après en avoir délibéré, le conseil a accepté, à l'unanimité, la proposition de La Puce Informatique, pour un montant de 12.893,43€. Enfin, le conseil a autorisé un rattrapage concernant le transport scolaire pour l'année 2008-2009, et le versement de la subvention communale.

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