Finistère

Assises. Un juge remplacé au pied levé

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Flottement, hier matin, à l'ouverture du procès d'un Brestois accusé de viol devant les assises, à Quimper. Son avocat s'est élevé contre la constitution de la cour. L'un des juges était en effet, au moment de l'affaire, au parquet de Brest. Il a dû être remplacé.

Déjà reporté deux fois, le procès de Guy Tenguili, âgé de 32 ans, accusé de viols sur mineure de 15 ans, enlèvement et séquestration, a dû souffrir un nouveau renvoi. Certes, il ne s'est agi cette fois que d'une simple demi-journée, mais il a jeté un froid dans la salle des assises du tribunal de Quimper, hier matin. La cour croyait pourtant avoir paré à toute éventualité. La présidente, Marie-Carmen Angel, avait même préféré se faire remplacer par un autre magistrat, Joël Christien, au motif qu'elle avait été juge des détentions et de la liberté au tribunal de Brest, au moment du placement sous mandat de dépôt de Guy Tenguili, interpellé après avoir enlevé et abusé d'une pré-adolescente partie acheter des cigarettes pour sa mère, un soir de mai2006, dans le quartier brestois de Kérédern. À l'ouverture des débats, c'est donc Joël Christien qui présidait, assisté de David Zouaoui, juge à Quimper depuis 2007, et de Céline Verdier, juge d'instruction nommée à Brest en septembre2008. Mais un autre détail avait échappé à la cour. MeAppéré, avocat au barreau de Brest, l'a d'emblée repéré.

«La cour n'est pas normalement constituée»

À peine le président avait-il reçu le serment des jurés tirés au sort que l'avocat s'est élevé: «La cour n'est pas normalement constituée. David Zouaoui était substitut du procureur de Brest en 2006, au moment où le parquet engageait des poursuites contre mon client. Il a forcément été en contact avec les enquêteurs». Et de demander son remplacement, au nom du principe de la séparation des autorités de poursuites et de jugement.

Verdict jeudi soir

Surprise, l'avocate générale, CécileLemoine, lui a objecté qu'elle n'avait pas eu connaissance que David Zouaoui soit intervenu dans le dossier. Nouvel assaut de Me Appéré: «Un ministère public est indivisible. L'on peut considérer que M.Zouaoui a eu connaissance du dossier comme membre de l'autorité de poursuites». Après en avoir délibéré, la cour s'est rangée à ses conclusions, d'autant qu'il est apparu que David Zouaoui était bien intervenu, de façon lointaine, dans la procédure, en requérant contre une demande de mise en liberté de l'accusé. Il a été remplacé par le juge quimpérois André Cappe. Le temps de rappeler tous les jurés convoqués, de procéder à un nouveau tirage au sort, les débats n'ont repris qu'à 14h30. Ils se déroulent à huis clos. Le verdict est attendu jeudi soir.

• Thierry Charpentier

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