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Locmélar

Conseil municipal.

2 juin 2009

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Il se réunira demain, à 20h. À l'ordre du jour: adhésion à la prestation médecine préventive du Centre de gestion 29; règlement facturation, contrôle et suivi de la source de Liorzou; convention pour usage et servitude du chemin de Lanven; étude du transfert de la gestion de la cantine; mise aux normes de l'école; encaissement de chèques et questions diverses. Inventaire des zones humides. À compter du mercredi 10juin, des chargés de mission effectueront l'inventaire des zones humides de la commune et seront amenés à emprunter certaines parcelles. Déclaration des forages domestiques. Depuis le 1erjanvier, un particulier doit déclarer à la mairie tout puits ou forage réalisé pour l'usage domestique. Toute déclaration doit être faite pour le 31décembre 2009 pour les ouvrages existants au 31décembre 2008, ainsi que pour les ouvrages créés à partir du 1erjanvier 2009.

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